Mentions légales

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L’Association Association Soigner dans le 28, et dont le siège social est situé 30 rue Chanzy, 28000 Chartres.

Tél : (.)

Adresse électronique : (.)

A toutes fins utiles, le webmaster du site internet est la société V-labs, 36 rue des Bellangères, 28630 Le Coudray.

1. Directeur de publication – Représentant légal 

Le directeur de la publication est Monsieur Julien Cottet, président de l’association Soigner dans le 28.
 

1. Hébergement de la plateforme

Les références du prestataire hébergeur assurant le stockage direct et permanent du site sdl28.com sont les suivantes :

OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

1. Propriété intellectuelle

Le contenu du site, la structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, photographies, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Soigner dans le 28. 

Toute représentation totale ou partielle de cette plateforme par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Soigner dans le 28 est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site internet qui sont protégées par les articles du Code de la propriété intellectuelle.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs effectuée à partir des éléments du site sans autorisation expresse Soigner dans le 28 est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.